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Marques déposées par SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES
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ROYAL JURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL JURA
SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES

Numéro de dépôt :
1050755
Date de dépôt :
02/03/1977
Lieu de dépôt :
MELUN

Présentation de la marque ROYAL JURA

Déposée le 2 mars 1977 par SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « ROYAL JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES domicilié(e) Route Nationale 36 - 77159 CHAUMES-EN-BRIE - France.

La marque ROYAL JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROYAL JURA est expirée depuis le 2 mars 1987.

SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PYRENEES , FRANSEM , ROYAL LIMOUSIN , VERNEUIL GRANDES CULTURES VGC , VERNEUIL PRODUCTION , COMPOSITION POUR PRAIRIES ROYAL AUXOIS , SOLGRAIN , VERNEUIL SEMENCES , VERNEUIL RECHERCHE , VERNEUIL GAZONS


SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES - Route Nationale 36 - 77159 CHAUMES-EN-BRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt, composition pour prairies.